Mentions légales

Vous êtes ici : Accueil / Mentions légales

Mentions légales

http://www.ch-arras.fr/ site officiel du Centre Hospitalier d'Arras.

Adresse :

Centre Hospitalier d'Arras Boulevard Besnier BP 914 - 62022 ARRAS Cedex Tél : 03.21.21.10.10

Directeur de la publication : Centre Hospitalier d'Arras
Réalisation technique : Sites Internet Mairies, CCI, territoires et sphère publique par TELMEDIA
Solution PROXICITE / cms EZ Publish - http://ez.no/fr/
Le Centre Hospitalier d'Arras est à votre disposition pour toutes suggestions et commentaires en nous contactant à l’adresse :

Administration site web :

Centre Hospitalier d'Arras Boulevard Besnier BP 914 - 62022 ARRAS Cedex

Liens hypertextes :

Sur autorisation préalable et expresse, le Centre Hospitalier d'Arras permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les liens hypertextes présents sur le site de le Centre Hospitalier d'Arras et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de le Centre Hospitalier d'Arras quant au contenu de ces sites.Tous les liens directs ou profonds vers un document ou une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse du Centre Hospitalier d'Arras. Cela inclus notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tel que .jpeg, gif, png), tout document multimédia ou animé (tel .avi, mov, wmv, flv, swf, ppt, pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, doc, docx, rft, xls, pdf) ainsi que tout autre documeent non lisible directement depuis un navigateur internet standard. Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site mais vers les pages internet qui y renvoient.

Informatique et Libertés :

Nos serveurs, domiciliés en France, ne sont pas configurés pour collecter des données à caractère personnel sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Les données à caractère personnel recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du Centre Hospitalier d'Arras.

Conformément à l'article 39 et 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à :

Centre Hospitalier d'Arras CIL Boulevard Besnier BP 914 - 62 022 ARRAS Cedex

Droit d'auteur, droits sur les textes, photos, vidéos et dessins :

Le présent site constitue une œuvre dont le Centre Hospitalier d'Arras est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de le Centre Hospitalier d'Arras ou de tiers ayant autorisé le Centre Hospitalier d'Arras à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme "ce document provient du site "

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Mise en garde générale :

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail : communication@ch-arras.fr